Attentive à la satisfaction et à la fidélisation des usagers, la Communauté d’Alès Agglomération et la ville d’Alès, ont entendu agrémenter certains services publics en favorisant notamment les lieux de convivialité par la présence de distributeurs automatiques (boissons fraîches, chaudes, confiseries, sandwichs….) offrant aux usagers des moments agréables par des services et choix diversifiés.
Ne disposant ni des compétences, ni des autorisations, ni des moyens nécessaires pour mettre en place ce type de services, la Communauté d’Alès Agglomération et la ville d’Alès, en application de l’article L.2122-1-1 de l’ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques, organisent une procédure de sélection préalable présentant toutes les garanties d’impartialité et de transparence et comportant des mesures de publicités permettant aux candidats potentiels de se manifester.
Appel à manifestation d'intérêt (AMI)
Aucune consultation en cours.
Autorisation d’Occupation Temporaire Du Domaine Public non constitutive de droits réels de distributeurs automatiques dans les services publics de la ville d’ales
Attentive à la satisfaction et à la fidélisation des usagers de ses services, la ville d’Alès, a entendu agrémenter certains services publics en favorisant notamment les lieux de convivialité par la présence de distributeurs automatiques (boissons fraîches, chaudes, confiseries, sandwichs….) offrant aux usagers des moments agréables par des services et choix diversifiés;
Ne disposant ni des compétences, ni des autorisations, ni des moyens nécessaires pour mettre en place ce type de services, la ville d’Alès, en application de l’article L.2122-1-1 de l’ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques, organise une procédure de sélection préalable présentant toutes les garanties d’impartialité et de transparence et comportant des mesures de publicités permettant aux candidats potentiels de se manifester.
- Date limite : lundi 2 décembre 2024 à 12h
- Téléchargement : Avis d’appel public à la concurrence – Règlement – Convention – Formulaire DC1 – Formulaire DC2
Autorisation d’Occupation Temporaire Du Domaine Public non constitutive de droits réels de distributeurs automatiques dans les services publics de la communauté d’Alès Agglomération
Attentive à la satisfaction et à la fidélisation des usagers de ses services, la communauté d’Alès Agglomération, a entendu agrémenter certains services publics en favorisant notamment les lieux de convivialité par la présence de distributeurs automatiques (boissons fraîches, chaudes, confiseries, sandwichs….) offrant aux usagers des moments agréables par des services et choix diversifiés;
Ne disposant ni des compétences, ni des autorisations, ni des moyens nécessaires pour mettre en place ce type de services, la communauté d’Alès Agglomération , en application de l’article L.2122-1-1 de l’ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques, organise une procédure de sélection préalable présentant toutes les garanties d’impartialité et de transparence et comportant des mesures de publicités permettant aux candidats potentiels de se manifester.
- Date limite : lundi 2 décembre 2024 à 12h
- Téléchargement : Avis d’appel public à la concurrence – Règlement – Convention – Formulaire DC1 – Formulaire DC2
Mise en place d’une convention d’occupation temporaire d’un étal au sein des Halles de l’Abbaye
Suite aux États généraux du Cœur de Ville en 2016, la ville d’Ales a engagé, fin 2023, les travaux d’un projet ambitieux de réhabilitation et modernisation des Halles de L’Abbaye construites il y a plus trente ans.
Cette modernisation des Halles (et de son parking) permettra de dynamiser l’activité marchande du centre-ville au sein même d’un des quartiers prioritaires de la politique de la ville et de promouvoir les produits locaux de qualité du territoire.
Les lignes contemporaines, aérées et douces des nouvelles halles seront le symbole de l’effort de reconquête urbaine initié par la ville en complément du programme ANRU. L’utilisation des lieux a été repensée pour qu’aux traditionnels Etals intérieurs soient ajoutées 12 « boutiques » traversantes (ouvertes sur l’intérieur et l’extérieur) et une spacieuse pharmacie, soit un total de plus de 2000m² d’espaces de vente et de dégustation.
La livraison des futures Halles est prévue en mai 2025. Le plan est joint en annexe n°1.
Trois étals sont actuellement disponibles :
- Un étal fixe à l’intérieur des Halles de 7,95 m²,
- Un étal traversant périphérique de 35,23 m²,
- Une boutique périphérique non traversante de 23,43 m².
Le plan détaillé de chaque étal figure respectivement en annexes n°2, n°3 et n°4.
En vue de procéder à l’attribution de ces bancs restants, la commune d’Alès envisage la mise en place d’une autorisation d’occupation temporaire conformément aux dispositions des articles L2122-1 et suivant du code général de la propriété des personnes publiques.
Considérant qu’un tel titre d’occupation donne le droit au bénéficiaire d’utiliser le domaine public en vue d’une exploitation économique, il est nécessaire de procéder à la sélection préalable, conformément à l’article L2122-1-1 du code général de la propriété des personnes publiques, pour signer une convention d’autorisation d’occupation temporaire définissant les modalités convenues avec le bénéficiaire retenu.
- Date limite : vendredi 27 septembre 2024 à 12h
- Téléchargement : Appel à manifestation d’intérêt – Guide technique – Annexe 1 – Annexe 2 – Annexe 3 – Annexe 4 – Annexe 5
Autorisation d’Occupation Temporaire Du Domaine Public non constitutive de droits réels de distributeurs automatiques pour le Pôle Mécanique
Attentive à la satisfaction des nombreux usagers du Pôle Mécanique, Alès Agglomération, a entendu agrémenter ce site en favorisant notamment les lieux de convivialité par la présence de distributeurs automatiques (boissons fraîches, chaudes, confiseries, sandwichs….). C’est dans ce cadre qu’Alès Agglomération, en application de l’article L.2122-1-1 de l’ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques, organise une procédure de sélection préalable présentant toutes les garanties d’impartialité et de transparence et comportant des mesures de publicités permettant aux candidats potentiels de se manifester.
- Date limite : mercredi 2 octobre 2024 à 12h
- Téléchargement : Avis d’appel public à la concurrence – Règlement – Convention
Appel à concurrence pour la cession du Réseau d’Initiative Publique d’Alès Agglomération
Depuis 2014, Alès Agglomération conçoit, met en œuvre la construction du réseau passif et en assure la mise à disposition en régie directe au travers d’un Service Public Industriel et Commercial adossé à un Budget Annexe (M4) : le réseau ILLICO. Le RIP est commercialisé auprès d’opérateurs de communications électroniques au travers un contrat cadre signé avec Covage. Le RIP est également utilisé pour les besoins propres de l’agglomération et des communes : interconnexion des sites publics, caméra de surveillance… Le réseau dessert l’ensemble des sites publics (75) et les caméras de vidéosurveillance (160).
La présente consultation a pour objet de procéder à la cession des ouvrages composant le réseau FttO, en avril 2025, après leur déclassement. L’ensemble des autres biens relevant du domaine public de l’agglomération (ouvrage de génie civil, fourreaux…) sont proposés à la vente en option. Afin de garantir la valorisation de son patrimoine Alès agglomération a décidé d’organiser la présente procédure permettant de valoriser son réseau FttO.
En application des dispositions du Code général de la propriété des personnes publiques, cette cession est cependant subordonnée à la désaffectation et au déclassement préalable des éléments du réseau relevant du régime de la domanialité publique.
- Date limite : jeudi 10 octobre 2024 à 12h
- Téléchargement : Avis de publicitéundefined – Cahier des charges, règlement et annexes au dossier
Autorisation d’Occupation Temporaire Du Domaine Public non constitutive de droits réels « cabine automatique de photos d’identité et photocopieur en libre-service à l’accueil de MAIRIE PRIM’ »
Attentive à la satisfaction des usagers, la ville d’Alès, a entendu agrémenter certains services publics d’une Cabine Automatique de Photos d’Identité (CAPI) et photocopieur en libre-service en favorisant notamment l’accès aux documents nécessaires en vue des démarches administratives.
Ne disposant ni des compétences, ni des autorisations, ni des moyens nécessaires pour mettre en place ce type de services, la ville d’Alès, en application de l’article L.2122-1-1 de l’ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques, organise une procédure de sélection préalable présentant toutes les garanties d’impartialité et de transparence et comportant des mesures de publicités permettant aux candidats potentiels de se manifester.
- Date limite : vendredi 18 octobre 2024 à 12h
- Téléchargement : Avis de publicité – Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Contact
Département de la Commande Publique
Service Marchés Publics
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04.66.56.10.15
Courriel
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