Le syndicat est composé d’élus de la Communauté Alès Agglomération et d’élus de la Région Occitanie.
Il regroupe 85 communes dont 72 issues d’Alès Agglomération et 13 communes de sa périphérie (Allègre-les-Fumades, Bessèges, Bouquet, Cardet, Gagnières, Lassalle, Lédignan, Meyrannes, Molière-sur-Cèze, Navacelles, Robiac-Rochessadoule, Saint-Ambroix, Saint-Dézéry,).
Le SMTBA gère les transports sur le bassin alésien sous la marque « Ales’Y » qui propose le bouquet de services suivants :
- Ales’Y en trottinette électrique
- Ales’Y à vélo à assistance électrique
- Ales’Y en covoiturage
- Ales’Y en navette
- Ales’Y à la demande
Recueil des actes administratifs
Le recueil des actes administratifs rassemble tous les actes réglementaires (délibération et décision) pris par le Comité syndical du SMTBA.
Délibérations
Décisions
- Novembre 2023 – Marché à Procédure Adaptée et Annexe – Contrôle de la qualité de service du réseau de transport des voyageurs du Syndicat Mixte des Transports du Bassin d’Alès
- Novembre 2023 – Convention relative à la prise en charge des élèves ayants droit et non ayants droit au transport scolaire de la Grand’Combe
- Novembre 2023 – Convention relative à la prise en charge des collégiens non ayants droit de la commune de Brignon
- Novembre 2023 – Convention relative à la prise en charge des collégiens non ayants droit de Boucoiran et Nozières
- Novembre 2023 – Convention relative à la prise en charge des écoliers de l’école de Mialet
- Novembre 2023 – Signature d’une convention de mise à disposition de tout ou partie des services de la Communauté Alès Agglomération au Syndicat Mixte des Transports Publics du Bassin d’Alès pour l’année 2024
- Juillet 2023 – MAPA Travaux d’aménagement et de mise en sécurité des espaces bus
- Juin 2023 – Signature d’une convention relative à la prise en charge des coûts de transport de la navette touristique estivale dans la vallée des Gardons (PDF – 587 Ko)
- Avril 2023 – Demande de subvention auprès de la Fédération Française des Usagers de la Bicyclette (FUB) pour la fourniture et la pose de stationnements à vélos sécurisés (PDF – 553 Ko)
- Avril 2023 – Ligne de Trésorerie auprès de la Caisse d’Epargne (PDF – 515 Ko)
- Janvier 2023 – Convention de mise à disposition de services (PDF – 450 Ko)
- Décembre 2022 – Convention affranchissement courrier (PDF – 440 Ko)
- Novembre 2022 – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de locaux bâtiment ATOME – Année 2023 (PDF – 2,3 Mo)
- Octobre 2022 – Signature d’une convention d’adhésion au Sce commun prévention, santé et qualité de vie au travail de la Communauté Alès Agglomération (PDF – 1,5 Mo)
- Septembre 2022 – Signature d’une convention de prise en charge des écoliers non ayants-droits de l’école de Cardet (PDF – 1,1 Mo)
- Août 2022 – Signature d’une convention relative à la mise à disposition de tout ou partie des services de la Communauté Alès Agglomération au SMTBA – Année 2022 (PDF – 570 Ko)
- Juillet 2022 – Signature d’une convention relative à la prise en charge des coûts de transport de la navette touristique estivale dans la vallée des Gardons (PDF – 1,4 Mo)
- juin 2022 – Marché fourniture et pose d’abribus, travaux et mobiliers annexes (PDF – 930 Ko)
